Déposée le 6 décembre 2011 par monsieur David DUSSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MADE IN ST BARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est monsieur David DUSSOL domicilié(e) Anse des Cayes, BP 411 - 97133 - Saint-Barthélemy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David DUSSOL domicilié(e) Anse des Cayes, BP 411 - 97133 - Saint-Barthélemy - France.
La marque MADE IN ST BARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. David DUSSOL - Anse des Cayes, BP 411 - 97133 - Saint-Barthélemy - France
M. David DUSSOL - Anse des Cayes, BP 411 - 97133 - Saint-Barthélemy - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
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